Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUPETI
COGOLUEGNES MICHEL

Numéro de dépôt :
94513301
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014

Présentation de la marque COUPETI

Déposée le 29 mars 1994 par COGOLUEGNES MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPETI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est COGOLUEGNES MICHEL domicilié(e) CHAZALS,48700 ST DENIS (dossier no 2261806) - 48700 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COGOLUEGNES Michel domicilié(e) Chazals,48700 ST-DENIS (dossier no 2261806) - 48700 - France.

La marque COUPETI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUPETI est expirée depuis le 29 mars 2014.

COGOLUEGNES MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LES MEDIEVALES


COGOLUEGNES MICHEL - CHAZALS,48700 ST DENIS (dossier no 2261806) - 48700 - France


COGOLUEGNES Michel - Chazals,48700 ST-DENIS (dossier no 2261806) - 48700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 3 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250682 - Publication au BOPI 1998-03-03

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2261806 - Publication au BOPI 2004-03-26

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles non compris dans d'autres classes.Animaux vivants; fruits et légumes frais.Plantes et fleurs naturelles.Semences.Aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.